Charte IA d’Entreprise : modèle et utilisation pour gérer les Outils IA

Vous trouverez ci-dessous notre modèle de Charte IA, déjà adopté par de nombreuses entreprises.

Pour l’utiliser simplement, il vous suffit de le copier et de le personnaliser selon les spécificités de votre organisation.

Section 1

Objet et champ d’application

Cette charte a pour objectif d’encourager l’innovation et l’efficacité grâce à l’IA, tout en garantissant la protection des données confidentielles, stratégiques et personnelles.

Elle s’applique à l’ensemble des collaboratrices et collaborateurs, ainsi qu’aux prestataires, partenaires disposant d’un accès aux systèmes ou ressources de l’organisation. Elle couvre l’usage des outils d’IA dans le cadre des activités professionnelles.

Section 2

Garder un esprit critique

Les contenus générés peuvent contenir des erreurs ou des approximations. Avant d’utiliser un résultat, il faut toujours vérifier les faits, les chiffres et les sources. Il est également important de rester vigilant aux biais et aux formulations inappropriées.

Chaque collaboratrice et collaborateur reste responsable du contenu final, en particulier lorsqu’il est diffusé à l’extérieur.

Section 3

Protection des données

Il est impératif de retirer les noms et coordonnées de tout document afin de travailler sur une version anonymisée. Sont notamment concernés : les noms de clients, de partenaires ou de collègues, les informations financières, et toute donnée confidentielle propre à votre activité.

Exemples à ne jamais saisir (même anonymisés) :

• Les résultats financiers non encore publiés.
• Données de projets confidentiels ou soumis à l’enquête
• Un contrat confidentiel ou un projet stratégique.
• Des données RH sensibles
• Toute autre donnée considérée comme relevant du secret d’affaire.

Section 4

Les outils approuvés

Pour garantir la sécurité des données, seuls les outils validés doivent être utilisés dans un cadre professionnel. Ils ont été choisis pour leur conformité aux exigences de sécurité et de protection des données. La liste est tenue à jour et complétée au fil du temps.

Dans le cas d’un outil IA spécifique à un métier, une demande de validation à la direction doit être formulée.

La connexion à ces outils IA doit toujours être effectuée avec une adresse professionnelle et avec un mot de passe fort, propre à chaque outil.

Section 5

Empreinte écologique de l’IA

L’IA a un coût environnemental (énergie, eau, ressources matérielles) qui augmente avec le volume et la complexité des demandes.

Nous encourageons un usage sobre et utile. À savoir recourir à l’IA lorsqu’elle apporte un réel gain, formuler des requêtes précises pour éviter les essais répétés, et réserver les usages les plus intenses (images, vidéos, traitements volumineux) aux besoins justifiés.

La sobriété numérique fait partie de notre manière d’utiliser ces outils, au même titre que l’esprit critique et la protection des données.

Section 6

Génération d’images avec l’IA

La création d’images par IA est autorisée, dans le respect des règles suivantes :

Est autorisé :
Illustrations génériques, pictogrammes, arrière-plans, visualisations de concepts, schémas, infographies et éléments décoratifs, sans personne identifiable.

Est interdit :
Les visages humains (réalistes ou stylisés), les représentations de personnes réelles, les contenus trompeurs et les reproductions d’œuvres protégées.

Section 7

Responsabilité et vie de la charte

Chacun reste responsable de son usage des outils d’IA, dans le respect des règles ci-dessus. En cas de manquement nous privilégions l’accompagnement et la sensibilisation. Toutefois, un usage manifestement abusif peut engager la responsabilité personnelle de son auteur.

La charte évolue avec les outils et les pratiques. Elle est revue régulièrement et toute mise à jour est communiquée.

Ces articles publiés sur notre Blog IA constituent des ressources utiles pour faciliter l’intégration de l’intelligence artificielle au sein de votre entreprise :

• Comment utiliser l’IA en entreprise
• Méthode ACTIF pour optimiser vos prompts
• 5 outils IA pour les managers

La formation représente un levier clé pour ancrer de bonnes pratiques autour de l’intelligence artificielle. Elle offre aux collaborateurs les compétences nécessaires pour utiliser l’IA de manière responsable et efficace, et accompagne les managers et dirigeants dans la résolution de défis concrets liés à son adoption au sein de l’entreprise.

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